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Déclarations ODG/OIVR



AOC CDR/CDR Villages et Crus : Déclaration de renonciation à produire

Cette déclaration permet de déclarer les parcelles pour lesquelles l’exploitant renonce à produire une AOC (CDR, CDR Villages ou Cru des Côtes du Rhône). Valable uniquement pour l’année en cours, elle doit être adressée à l’ODG avant le 1er mai qui précède la récolte.

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de repli

Cette déclaration est à transmettre à l’ODG et OIVR au plus tard en même temps que la déclaration de transaction vrac ou mise en vente vrac ou déclaration préalable de conditionnement.

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IG Eaux de vie de vin et de marc des Côtes du Rhône : Déclaration de revendication 2016

Cette déclaration de revendication 2016/2017 doit être adressée à l’ODG des Côtes du Rhône 2 mois après la fermeture des travaux de distillation et avant commercialisation.

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AOC Cairanne : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour l'AOC Cairanne. A adresser au plus tard le 10 décembre 2016 au Syndicat des Côtes du Rhône.

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AOC Rasteau : Déclaration de repli d'un produit

Déclaration de repli d'AOC Rasteau en AOC Côtes du Rhône ou CDR Villages (sans nom géographique). Document à transmettre à l'ODG Rasteau et à Vinomed en même temps que la déclaration de transaction vrac, mise en vente ou conditionnement.

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AOC Rasteau : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les AOC Rasteau et VDN Rasteau. A adresser au plus tard le 31 décembre 2016 à l'ODG Rasteau.

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AOC Rasteau : Déclaration d'identification

Pour les nouveaux opérateurs, document à transmettre à l'ODG Rasteau au plus tard le 1er juin pour les producteurs de raisins ou au plus tard un mois avant le début de l'activité en appellation Rasteau pour les autres opérateurs.

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AOC VDN Rasteau : Déclaration préalable d'affectation parcellaire ou de renonciation à produire

Ce document permet de faire (en rayant la mention inutile) soit une Déclaration préalable d'affectation parcellaire, soit une déclaration de renonciation à produire pour l'AOC Vin doux naturel Rasteau (récolte 2017). Il est à adresser à l'ODG Rasteau.

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AOC Rasteau : Déclaration de renonciation à produire campagne 2017

Cette déclaration est destinée aux opérateurs désirant renoncer à produire de l'AOC Rasteau sur une ou plusieurs parcelles pour la campagne 2017. A retourner à l'ODG Rasteau au plus tard le 15 août 2017.

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Crus septentrionaux des CDR : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les Crus septentrionaux des Côtes du Rhône (Côte-Rôtie, Condrieu, Château-Grillet, Saint-Joseph, Cornas, Saint-Péray, Hermitage, Crozes-Hermitage)

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