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Déclarations ODG/OIVR



IG Eaux de vie de vin et de marc des Côtes du Rhône : Déclaration de revendication 2016

Cette déclaration de revendication 2016/2017 doit être adressée à l’ODG des Côtes du Rhône 2 mois après la fermeture des travaux de distillation et avant commercialisation.

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AOC Cairanne : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour l'AOC Cairanne. A adresser au plus tard le 10 décembre 2016 au Syndicat des Côtes du Rhône.

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AOC Rasteau : Déclaration de repli d'un produit

Déclaration de repli d'AOC Rasteau en AOC Côtes du Rhône ou CDR Villages (sans nom géographique). Document à transmettre à l'ODG Rasteau et à Vinomed en même temps que la déclaration de transaction vrac, mise en vente ou conditionnement.

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AOC Rasteau : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les AOC Rasteau et VDN Rasteau. A adresser au plus tard le 31 décembre 2016 à l'ODG Rasteau.

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AOC Rasteau : Déclaration d'identification

Pour les nouveaux opérateurs, document à transmettre à l'ODG Rasteau au plus tard le 1er juin pour les producteurs de raisins ou au plus tard un mois avant le début de l'activité en appellation Rasteau pour les autres opérateurs.

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AOC VDN Rasteau : Déclaration préalable d'affectation parcellaire ou de renonciation à produire

Ce document permet de faire (en rayant la mention inutile) soit une Déclaration préalable d'affectation parcellaire, soit une déclaration de renonciation à produire pour l'AOC Vin doux naturel Rasteau (récolte 2017). Il est à adresser à l'ODG Rasteau.

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AOC Rasteau : Déclaration de renonciation à produire campagne 2017

Cette déclaration est destinée aux opérateurs désirant renoncer à produire de l'AOC Rasteau sur une ou plusieurs parcelles pour la campagne 2017. A retourner à l'ODG Rasteau au plus tard le 15 août 2017.

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Crus septentrionaux des CDR : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les Crus septentrionaux des Côtes du Rhône (Côte-Rôtie, Condrieu, Château-Grillet, Saint-Joseph, Cornas, Saint-Péray, Hermitage, Crozes-Hermitage)

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AOC CDR/CDR Villages : Déclaration de revendication (Drev) 2016

Déclaration de revendication (Drev) 2016 pour les AOC des Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages. Document à retourner à l'ODG Côtes du Rhône au plus tard le 10 décembre 2016.

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AOC CDR : Drev 2016 partielle vins primeurs, rosés et blancs

Déclaration de revendication (Drev) 2016 partielle pour les AOC Côtes du Rhône rouges/rosés primeurs et les rosés/blancs non primeurs. Document à retourner à l'ODG Côtes du Rhône 15 jours avant la première transaction vrac ou mise en vente au consommateur et au plus tard le 10 décembre 2016.

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