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Déclarations ODG/OIVR



AOC Rasteau VDN : Déclaration de renonciation à produire campagne 2018

Cette déclaration est destinée aux opérateurs désirant renoncer à produire de l'AOC Rasteau VDN (vin doux naturel) sur une ou plusieurs parcelles pour la campagne 2018. A retourner à l'ODG Rasteau au plus tard le 15 août 2018.

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AOC Rasteau VDN : Déclaration préalable d'affectation parcellaire 2018

Ce document permet de faire une Déclaration préalable d'affectation parcellaire pour l'AOC Vin doux naturel Rasteau (récolte 2018). Il est à adresser à l'ODG Rasteau avant le 1er mai 2018.

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IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration d'identification

Déclaration à remplir pour obtenir une habilitation à être opérateur des Indications Géographiques (IG) Eau de vie de vin (fine) ou de marc des Côtes du Rhône.

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IG Eau de vie de marc ou de vin des Côtes du Rhône : Déclaration de mise sous bois

Les cahiers des charges des IG Eau de vie de vin ou de marc des Côtes du Rhône prévoient des obligations déclaratives à réaliser auprès de l’OIVR et de l’ODG. La déclaration de mise sous bois est une de ces obligations. Elle doit être adressée à l’ODG au plus tard 30 jours après sa réalisation. Cette déclaration concerne les éleveurs (maturation, vieillissement).

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IG Eaux de vie de vin et de marc des Côtes du Rhône : Déclaration de revendication 2017

Cette déclaration de revendication 2017/2018 doit être adressée à l’ODG des Côtes du Rhône 2 mois après la fermeture des travaux de distillation et avant commercialisation.

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Déclarations destinées à l'OIVR

Les déclaration de transactions vrac, bouteilles et conditionnement sont disponibles sur le site Internet de l'Organisme d'inspection des vins de la Vallée du Rhône (OIVR). En cliquant sur le fichier pdf ci-dessous, vous accéderez à ce site Internet (www.oivr.fr)

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