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Profitez des aides du PCAE en Région Auvergne-Rhône-Alpes

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  • 13-02-2017

 

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région Auvergne Rhône Alpes est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements (matériel neuf notamment) et mieux répondre aux exigences environnementales.

Demo 1

Photo Roberto Petronio


Le Plan pour la Compétitivité et l’Adaptation des Exploitations agricoles (PCAE) soutient les investissements permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Une aide est également apportée aux jeunes agriculteurs.
Les appels à projets actuellement en cours sont listés ci-après.
Les actions et matériels soutenus sont variés. N’hésitez pas à en prendre connaissance !
Plus d’informations :
Syndicat général des Côtes du Rhône
Lucile Chédorge, 04 90 27 24 25, l.chedorge@syndicat-cotesdurhone.com
DDT
Ardèche, Marie-Noëlle LE-GALL, marie-noelle.le-gall@ardeche.gouv.fr tél. 04 75 66 70 02
Drôme : ddt-sapdr@drome.gouv.fr tél. 04 81 66 80 34
Loire : ddt@loire.gouv.fr tél. 04 77 43 80 00
Rhône : ddt-seader@rhone.gouv.fr tél. 04 78 62 53 35

Optimisation de l’irrigation
04.15 «Investissements individuels pour la valorisation agricole de l'eau »
04.34 « Infrastructures pour la valorisation agricole de l'eau », Projets collectifs
Ces mesures soutiennent la création et la modernisation d’ouvrages de prélèvement, de stockage, d’acheminement et éventuellement de traitement de l’eau, de manière collective et individuelle. Seront également soutenus, pour les agriculteurs individuels et les collectifs d’agriculteurs, certains matériels et les équipements d’irrigation à la parcelle. Ces appels à projets contiennent 2 volets :
1 « Volet Amélioration de périmètres irrigués existants »
2 « Volet Création de périmètres irrigués »
Deux sessions de sélection sont prévues en 2017 :
. 29 juin 2017 : Dépôt des dossiers avant le 31 mars.
. Autour du 4 octobre : Dépôt des dossiers avant le 31 mai.

Lien vers l'Appel à projet 4.15 :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.15aap.pdf
Lien vers le Formulaire de demande 4.15  :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.15formulaire.doc
Lien vers l'appel à projet 4. 34 :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.34aap.pdf
Lien vers le Formulaire de demande 4.34 :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.34formulaire.doc
L’appel à projet ouvert en 2016 se poursuit en 2017. Les dossiers de demande peuvent être déposés tout au long de l’année. Leur étude se fera à la fin de l’année 2017.

Gestion des effluents viticoles
04.33«Infrastructures pour la limitation des pollutions ponctuelles d’origine agricole»
Dans le cadre de cet appel à candidatures, deux types de projets seront soutenus :
. Les aires collectives de lavage et/ou de remplissage des pulvérisateurs associées à un dispositif de traitement des effluents phytosanitaires;
. Les dispositifs de traitement des effluents phytosanitaires dont l’efficacité est reconnue par le Ministère chargé de l’Écologie.
Un nouvel appel à candidatures sera publié d'ici le mois de juin 2017. Pour cet appel à candidatures, une session de sélection devrait être organisée fin septembre - dépôt des dossiers avant fin août.
Pour information, l’appel à projet et le formulaire parus en 2016
Lien vers l'appel à projet :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.33aap.pdf
Lien vers le Formulaire de demande :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/04.33formulaire.pdf

Acquisition de matériel afin de mieux répondre aux exigences environnementales
04.13 «Investissements individuels pour l’agriculture biologique, l’agroécologie et l’agroforesterie »
Le présent appel à candidatures soutient les investissements dans des matériels et équipements acquis par les exploitants en agriculture biologique et conventionnelle visant directement à la limitation des pressions sur l'environnement ou utiles à la pratique du mode de production biologique. Les aires de lavage et les dispositifs de traitement des effluents phytosanitaires sont également soutenus pour les projets portés par une exploitation). Ce volet n'est toutefois ouvert que sur les zones d'actions prioritaires « Eau », « Biodiversité et « Érosion ».
Un nouvel appel à candidatures sera publié d'ici le mois de mai (2017). Pour cet appel à candidatures, une session de sélection devrait être organisée fin septembre - dépôt des dossiers avant fin juillet.

Pour information, l’appel à projet et le formulaire parus en 2016
Lien vers l'appel à projet 2016 :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.13aap.pdf
Lien vers le Formulaire de demande 2016 :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/4.13formulaire.pdf

Jeunes Agriculteurs
06.1 « Aides au démarrage d’entreprise pour les jeunes agriculteurs »
Cette mesure vise à promouvoir le renouvellement des générations dans le monde agricole et repose sur deux opérations complémentaires :
. 06.11 : La dotation jeune agriculteur,  dotation en capital nécessaire au démarrage de
l’installation ;
. 06.12 : Les Prêts Bonifiés MTS-JA, permettant l’acquisition et la mise en place des moyens de production de toute nature.
Les dossiers de demande peuvent être déposés tout au long de l’année. Leur étude est effectuée au fil de l’eau.
Lien vers l'appel à projet :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/6.1aap.pdf
Lien vers le formulaire de demande :
http://box.syndicat-cotesdurhone.com/files/Bibliotheque/CHARTE/PCAEARA/6.11formulaire.pdf

Pour aller plus loin :
Ces informations sont également disponibles sur le site de "l’Europe s’engage en région Auvergne-Rhône-Alpes" :
http://www.europe-en-rhonealpes.eu/1170-economie-agricole.htm
http://www.europe-en-rhonealpes.eu/1149-ressources-et-changement-climatique.htm

Lien vers les informations sur les PCAE des autres Régions.
Paca :
http://www.syndicat-cotesdurhone.com/profitez-des-aides-du-pcae-en-region-paca-1007-page.html
Occitanie :
http://www.syndicat-cotesdurhone.com/profitez-des-aides-du-pcae-en-region-occitanie-1006-page.html


Lucile Chedorge

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