logo du syndicat des vignerons des côtes du rhone

média média média média média

Accueil > Actualités > Actualités Nationales > Une réforme fiscale américaine favorable au vin

Actualités Nationales

Une réforme fiscale américaine favorable au vin

  • -
  • +
  •   
  • Imprimer
  •   
  • Réagir (0)
  •   
  • Facebook
  • 21-12-2017

 

La réforme fiscale que le Congrès américain vient de voter va profiter aux grands groupes internationaux mais aussi aux petites entreprises, notamment celles qui exportent du vin aux Etats-Unis. Car les exportations seront moins taxées.

Demo 1


La grande réforme fiscale que vient de voter le Congrès américain est plutôt une bonne nouvelle pour les producteurs de vin.
En effet, elle prévoit, à partir du 1er janvier 2018, une réduction du droit d'accise fédérale sur les importations (actuellement 1,07 dollar par gallon de vin).
Jusqu'à maintenant, seuls les vins domestiques bénéficiaient d'une accise réduite alors que les vins importés acquittaient l'accise en totalité.
Désormais, tout le monde y aura droit !
Par exemple, pour un importateur achetant 310 000 caisses à un producteur étranger, l'économie d'impôts sera de l'ordre de 450 000 dollars !
Selon le cabinet Euroconsultants Inc., tout le monde y trouve son compte... à part bien sûr l'Oncle Sam qui perd entre 3 et 400 millions de dollars de recettes fiscales annuelles, apparemment pour les seuls vins !
Dans sa grande sagesse, le Sénat a limité la mesure dans le temps à 2018 et 2019 pour en réduire l'impact budgétaire. Mais les promoteurs du projet espèrent bien que la mesure sera pérennisée.
La mise en oeuvre de ces réductions d'accises s'appuiera très probablement sur les importateurs américains. C'est à eux qu'il appartiendra de documenter toute les réductions demandées au fisc américain.
Pour en savoir plus sur ce thème, consultez la note rédigée par le cabinet Euroconsultants Inc. pour le compte d'Inter Rhône, disponible sur le pdf ci-dessous.


Note du Cabinet Euroconsultants sur la réforme fiscale américaine

Francine Tallaron

Afficher tous les commentaires (0)

 
Actualités Régionales

Mai 2018 : Adopter les bons réflexes de pulvérisation

Améliorer la qualité de pulvérisation, réduire les doses de produit, limiter la dérive… Ces précautions deviennent indispensables face à la pression sociétale. Le Vigneron y consacre son dossier de mai. En savoir plus


Restructuration du vignoble : faites votre demande d'aide avant le 18 mai 2018

Attention ! A partir de cette campagne, la date limite de dépôt de la demande d'aide pour la restructuration et la reconversion du vignoble est le 18 mai 2018 (et non le 30 avril comme initialement annoncé). Passé ce délai, aucune demande d'aide ne pourra être acceptée. La demande doit être effectuée sur le site Vitirestructuration. En savoir plus


4e Journées des amateurs éclairés de vins

L’association Vitae et la Fédération des syndicats de producteurs de Châteauneuf du Pape organisent, les 30 juin et 1er juillet 2018, les 4e Journées internationales des Amateurs éclairés de vins. Un colloque sur l’AOC se tiendra au Palais des Papes d’Avignon. En savoir plus


Produits phytos : Faire les bons choix

Quels critères de choix des produits phytos faut-il appliquer pour une stratégie efficace qui respecte la santé et l’environnement ? Les techniciens de la Chambre d'agriculture de Vaucluse vous aident à faire les bons choix. Note complète à télécharger. En savoir plus


Participez aux Estivales du Rhône 2018 à Avignon

Les Estivales du Rhône, manifestation organisée par les Compagnons des Côtes du Rhône à Avignon, se tiendront cette année les 7, 14 et 28 juin 2018. Le succès avait été au rendez-vous l'année dernière. En savoir plus


Voir tous les articles


Paysages Actualités

Rhône-Alpes : Des aides pour les non-éligibles au dispositif Feader

Pour les exploitants non-éligibles aux aides Feader, la Région Auvergne Rhône Alpes a instauré des aides spécifiques pour l'achat de matériel de production et de prévention des aléas climatiques (travail du sol, pulvérisateurs, filets para-grêle...). En savoir plus


Profitez des aides de l’Europe en Région Auvergne-Rhône-Alpes

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région ARA est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements et mieux répondre aux exigences environnementales. En savoir plus


Profitez des aides de l’Europe en Région Occitanie

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région Occitanie est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements et mieux répondre aux exigences environnementales. En savoir plus


Profitez des aides de l’Europe en Région Paca

Le nouveau PCAE (Plan de compétitivité et d’adaptation des exploitations agricoles) de la Région Paca est sorti. Prenez connaissance des aides disponibles pour réaliser certains investissements et mieux répondre aux exigences environnementales. En savoir plus


Une Newsletter pour la Charte paysagère environnementale des Côtes du Rhône

Pour échanger sur des projets en cours et partager des questionnements, le Syndicat général édite désormais une newsletter sur la Charte paysagère environnementale des Côtes du Rhône. Le premier numéro vient de sortir. En savoir plus


Voir tous les articles


Marché

Documents utiles

Inter Rhône édite régulièrement des documents utiles pour les opérateurs de la Vallée du Rhône. Découvrez-les ! En savoir plus


Transactions hebdomadaires

Bilan des transactions de vins en vrac enregistrées chaque semaine par Inter Rhône. En savoir plus


Bulletin mensuel

Bilan des transactions de vin en vrac enregistrées chaque mois par Inter Rhône. En savoir plus


Sorties de chais

Sorties de chais de vins en vrac enregistrées chaque mois par Inter Rhône. En savoir plus


Chiffres clés

Données et statistiques sur les vins de la Vallée du Rhône. En savoir plus


Voir tous les articles