Voici des précisions pour savoir quelles téléprocédures utiliser selon votre métier.
Pour pouvoir déclarer par Internet, vous devez :
Vous êtes récoltant non vinificateur : RECOLTE
Vous êtes récoltant vinificateur : RECOLTE, STOCK, CIEL et OENO
Vous êtes une cave coopérative: PROD COOP SV11, STOCK , CIEL et OENO
Vous êtes négociant vinificateur : PROD NEGOC SV12, STOCK, CIEL et OENO
Vous êtes négociant non vinificateur : STOCK , CIEL et OENO
Si vous êtes détenteur de plusieurs comptes utilisateur Prodouane, vous pouvez demander à votre service de douane de rattacher vos différentes téléprocédures à un seul compte.
Service Assistance utilisateur : 09 702 80 500 (9h à 17h) ou Assistance en ligne (bandeau grisé) sur https://pro.douane.gouv.fr/ : rubrique « catégorie d’incident », sélectionnez « prodouane », puis « composant d’incident ».
Vends divers matériels :
Machine à vendanger Alma 4 roues motrices avec tête de récolte et pulvé Calvet – TBE ;
Tracteurs :
Lamborghini Agile S 880 4 roues motrices avec cabine climatisée – TBE ;
Fiat 70-86 4 roues motrices avec cabine climatisées – TBE ;
Ford 5610 2 roues motrices avec arceau, pneus TBE ;
Divers matériels vignes dont charrues vigneronnes, une avec bineuse hydraulique très peu utilisée ;
Remorques de différentes tailles.
Tél : 06 25 01 40 62.
COMMANDEZ VOS REGISTRES DE CAVE
Ils sont disponibles au Syndicat Général à la Maison des Vins d'Avignon, et/ou de Tain l'Hermitage.
Leur prix suivant le registre : 6 à 13€ TTC
Mail : le.vigneron@syndicat-cotesdurhone.com
Tél : 04 90 27 24 24