Découvrez un document synthétique d'informations ainsi que les modèles de formulaires à envoyer aux DDT(M).
Ouverture de Vitirestructuration - Campagne 2023-2024
Document de synthèse de la décision FAM
Dépôt en ligne du 15 mars au 15 mai 2024
FranceAgriMer répond aux questions les plus fréquentes sur ce service en ligne, en 7 fiches pratiques.
La DGCCRF publie un guide sur la mise en œuvre de l’obligation d’étiquetage des ingrédients et de la déclaration nutritionnelle.
Découvrez les récentes décisions de la DGCCRF et les bonnes pratiques à adopter pour une collaboration réussie et légale.
De plus en plus de salons, en France, tous secteurs confondus, sont le lieu de mésaventures. Découvrez les conseils du service juridique et évitez les arnaques.
Animé par Léa Tixier, le Service Conseil à la Commercialisation des vins du Syndicat des Côtes du Rhône permet de bénéficier de conseils juridiques personnalisés.
L'étiquetage des vins est soumis à une réglementation complexe provenant du droit communautaire et du droit national. Détail et explications sur les mentions obligatoires et facultatives.
Le règlement européen est modifié par un corrigendum.
Les contrats de baux ruraux doivent être écrits, pour prouver la date de début, le prix à payer, l’état de la parcelle...
Durée minimale, renouvellement, contrat, calcul du montant... Décryptage du bail rural. (Le Vigneron n°903-juin 2020).
Précisions sur la différence entre publicité, enseigne et pré-enseigne : l'éclairage de Michel Désilets, avocat au Barreau de Villefranche sur Saône. Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°900 (Mars 2020).
Toute entreprise devrait adopter un règlement intérieur car c’est un outil quotidien de gestion des relations humaines. Article du Cabinet d'avocats Bascou-Cayez paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019).
Les caves et les viticulteurs sont susceptibles d'être contrôlés à tout moment par l'Administration des Douanes et des Fraudes. Quel est le rôle de chacun ? Comment réagir ? Téléchargez le dossier réalisé par Le Vigneron des Côtes du Rhône n°887 (Janvier 2019)
Consultez l'article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône n°894 (septembre 2019) sur la tenue des registres de cave (vendanges, entrées/sorties, manipulation, conditionnement, détention de produits, coupage, VCI). Cet article est mis à jour chaque année dans le n° de septembre.
Accédez aux coordonnées des organismes qui peuvent vous aider à recruter des vendangeurs et saisonniers en Vallée du Rhône. Mise à jour au 1er juillet 2022.
Si la finalité est la même, les obligations entre prestation de service ou intérim sont très différentes pour l'entreprise utilisatrice. Article paru dans Le Vigneron n°892 (juin 2019).
Le Syndicat des Côtes du Rhône a renégocié le prix des timbres de garantie auprès du fournisseur Scribos pour soutenir les vignerons dans un contexte difficile.
A la fois outil d'authentification, de protection, de traçabilité, de valorisation et de communication, le timbre de garantie, mis en place par le Syndicat des Côtes du Rhône, est un moyen simple et peu coûteux qui peut vous aider !
Afin de répondre à une demande croissante des vignerons et de proposer une procédure toujours plus intuitive, Scribos a conçu une application d’activation du timbre de garantie.
Le Syndicat des Côtes du Rhône a été suivi par TF1 dans son action de lutte contre la contrefaçon de vins. Plongez au cœur des coulisses du tournage de Grands Reportages, diffusé le 5 septembre 2021 !
Téléchargez ici la fiche explicative, à glisser dans vos cartons de bouteilles timbrées!
Article paru dans Le Vigneron des Côtes du Rhône N°910, de février 2021
Vends divers matériels :
Machine à vendanger Alma 4 roues motrices avec tête de récolte et pulvé Calvet – TBE ;
Tracteurs :
Lamborghini Agile S 880 4 roues motrices avec cabine climatisée – TBE ;
Fiat 70-86 4 roues motrices avec cabine climatisées – TBE ;
Ford 5610 2 roues motrices avec arceau, pneus TBE ;
Divers matériels vignes dont charrues vigneronnes, une avec bineuse hydraulique très peu utilisée ;
Remorques de différentes tailles.
Tél : 06 25 01 40 62.
COMMANDEZ VOS REGISTRES DE CAVE
Ils sont disponibles au Syndicat Général à la Maison des Vins d'Avignon, et/ou de Tain l'Hermitage.
Leur prix suivant le registre : 6 à 13€ TTC
Mail : le.vigneron@syndicat-cotesdurhone.com
Tél : 04 90 27 24 24