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    • Restructuration du vignoble

    Inscription Plan Collectif 2025-2028

    Inscription Plan Collectif 2025-2028

    Un nouveau plan collectif de restructuration est lancé pour les campagnes 2025-2028.

    Autorisations de plantation, ce qu’il faut savoir

    Autorisations de plantation, ce qu’il faut savoir

    Fiche pratique pour connaître la durée des droits d'arrachage.

    Montant des aides du Plan collectif Vallée du Rhône 2022 - 2025

    Montant des aides du Plan collectif Vallée du Rhône 2022 - 2025

    Sous réserve d'un acte délégué de la Commission européenne, voici les montants d'aide pour la restructuration collective et individuelle en 2022 - 2025.

    Replantation après arrachage – évolution des délais réglementaires

    Replantation après arrachage – évolution des délais réglementaires

    Prolongation du délai de conversion des arrachages en autorisations de replantation

    Prolongation des autorisations de plantation nouvelle, replantation et replantation anticipée

    Prolongation des autorisations de plantation nouvelle, replantation et replantation anticipée

    Prolongation des autorisations de plantation nouvelles, replantation et replantation anticipée qui expirent au 31/07/2024 et 31/07/2025.

    Démarches administratives plantations et arrachage où ? quand ? comment ?

    Démarches administratives plantations et arrachage où ? quand ? comment ?

    Vitiplantation : les fiches pratiques de FranceAgriMer

    Vitiplantation : les fiches pratiques de FranceAgriMer

    FranceAgriMer répond aux questions les plus fréquentes sur ce service en ligne, en 7 fiches pratiques.

    La conditionnalité, comment ça marche ?

    La conditionnalité, comment ça marche ?

    Le Plan individuel de restructuration
    ©C. Grilhé

    Le Plan individuel de restructuration

    Les viticulteurs qui souhaitent restructurer leur vignoble peuvent bénéficier du Plan individuel de restructuration. Explications sur les démarches.

    Comment créer une autorisation de replantation?

    Comment créer une autorisation de replantation?

    Arrêté du 19 juillet 2018 concernant les matériels de multiplication végétative de la vigne

    Arrêté du 19 juillet 2018 concernant les matériels de multiplication végétative de la vigne

    Arrêté du 19 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2006 relatif à la sélection, la production, la circulation et la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne.

    Arracher et replanter une parcelle de vigne en 3 étapes

    Arracher et replanter une parcelle de vigne en 3 étapes

    De l'arrachage à la plantation en passant par l'obtention de l'autorisation, le schéma de la restructuration du vignoble, avec ou sans aide.

    Vitirestructuration : Guide pour le viticulteur

    Vitirestructuration : Guide pour le viticulteur

    Ce guide réalisé par les Services de FranceAgriMer donne toutes les informations nécessaires pour monter un dossier sur le portail Vitirestructuration (demande de subvention et déclaration d'arrachage).

    Formulaire de transfert d'autorisations de plantation entre exploitations

    Formulaire de transfert d'autorisations de plantation entre exploitations

    Ce formulaire FranceAgriMer permet de demander un transfert d'autorisations de plantation, de droits de plantation ou de parcelles arrachées d'une exploitation à une autre.

    Guide utilisateur Vitiplantation

    Guide utilisateur Vitiplantation

    Ce guide pratique vous guidera dans l'utilisation de la plate-forme Vitiplantation mise en place par FranceAgriMer.

    Intégrez une parcelle sur votre CVI via PARCEL

    Intégrez une parcelle sur votre CVI via PARCEL

    Mode d'emploi pour intégrer, grâce au service en ligne PARCEL (accessible via le portail douane.gouv.fr) l'intégration de parcelles dans votre Casier viticole informatisé (CVI).

    Bilan du Plan collectif 2016/2018

    Bilan du Plan collectif 2016/2018

    Ce Plan a permis de restructurer 3000 ha sur le bassin Vallée du Rhône. Depuis le tout premier Plan collectif (2009), 76,7 millions d'euros ont été reversés pour 8000 ha restructurés au total.

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