Nomenclature douanière 2019 pour les vins rhodaniens

Modifié le 12/01/2019

Codes de la nomenclature douanière 2019 pour l'ensemble des vins AOC de la Vallée du Rhône. Ces codes doivent être repris sur la Déclaration d'échange de biens (DEB) et le Document d'accompagnement électronique (DAE) sur Gamma.

Nomenclature douanière 2019 pour les vins rhodaniens
Afin d'identifier au mieux les exportations des différentes appellations de la Vallée du Rhône, nous vous rappelons l'importance de la saisie complète des nomenclatures sur 9 ou 12 chiffres, conformément aux accords interprofessionnels.
Article 4, alinéa d) Connaissance des exportations : « Les DEB incluent le 9ème chiffre de la nomenclature douanière. Les DAA, DAE, DAC inclut les 9, 10, 11 et 12ème chiffres de la nomenclature douanière. »
Pour exemple, l'absence du 9ème chiffre pour une exportation d'un cru des Côtes du Rhône, fait passer les volumes en Côtes du Rhône indéterminé.

Contact et informations : Service Economique Inter Rhône
Tel : 04 90 27 24 00.

Petites annonces

Divers 10/01/2025

Les lycées d’enseignement agricole et viticole ouvrent leurs portes

en vue des prochaines inscriptions

Au programme, suivant les établissements : entretiens individuels, visites des lieux, animations ...

 

Au Lycée Pierre Le Roy de Boiseaumarié à Orange (84), 2260 Route du Grès

Tél. 04 90 51 48 00 – Mél epl.orange@educagri.fr – Web www.eplorange.com

Matinée de l’étudiant (formations aux études supérieures) le samedi 25 janvier 2025 de 9h à midi

Journée Portes Ouvertes (toutes formations) le samedi 22 mars 2025 de 9h à 13h.

 

Au Lycée Bel Air, à Belleville (69), 394 Route Henry Fessy 

Tél. 04 74 66 45 97 – Web www.lycee-belair.fr

Journée Portes Ouvertes (de la 4è à la licence, voie scolaire ou apprentissage) le samedi 25 janvier 2025 de 9h à 15h

Divers 09/01/2025

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