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    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans le Vaucluse

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans le Vaucluse

    Arrêté préfectoral constatant l'indice des fermages et sa variation et portant fixation des cours moyens des denrées retenues entre le 1er octobre 2015 et le 30 septembre 2016.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 en Ardèche

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 en Ardèche

    Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-300915/28 constatant l'indice des fermages et sa variation et portant fixation des cours moyens des denrées retenues (viticulture, arboriculture) dont les échéances sont comprises entre le 1er octobre 2015 et le 30 septembre 2016.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans le Gard

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans le Gard

    Arrêté préfectoral n°DDTM-SEA-2015-0013 fixant les cours moyens des denrées servant de base au calcul des prix des baux à ferme et les valeurs maximales et minimales des valeurs locatives à l'hectare pour les cultures permanentes viticoles dans le département du Gard pour la campagne 2015/2016.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans le Rhône

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans le Rhône

    Arrêté préfectoral n°205-DDT SEADER 2015 11 19 04 fixant, pour la période du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016, les indices de fermages terrains et bâtiments d'exploitation et leur variation, l'indice de fermage pour les installations spécifiques pour les activités équestres, le montant des fermages viticoles pour les appellations Côte Rôtie? Condrieu et Coteaux Lyonnais, la valeur du point fermage bâtiment viticole.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans la Loire

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2015/2016 dans la Loire

    Arrêté préfectoral n°DT 15-1073 fixant les modalités de calcul des loyers des terres nues, des terrains complantés en vigne ou en arbres fruitiers, des bâtiments d'exploitation et d'habitation et constatant la valeur des fermages à compter du 1er octobre 2015.

    Prix des terres viticoles 2014

    Prix des terres viticoles 2014

    Arrêté du 13 juillet 2015 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2014. Publié au Journal officiel le 4 août 2015.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans la Loire

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans la Loire

    Arrêté préfectoral n°DT 14-882 fixant les modalités de calcul des loyers des terres nues, des terrains complantés en vigne ou en arbres fruitiers, des bâtiments d'exploitation et d'habitation et constatant la valeur des fermages à compter du 1er octobre 2014.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans le Gard

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans le Gard

    Arrêté préfectoral n°2014-329- 0008 fixant les cours moyens des denrées servant de base au calcul des prix des baux à ferme et les valeurs maximales et minimales des valeurs locatives à l'hectare pour les cultures permanentes viticoles dans le département du Gard pour la campagne 2014/2015.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans la Drôme

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans la Drôme

    Arrêté préfectoral n° 2014- 332 - 0011 fixant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des loyers des terres portant des cultures permanentes arboricoles, oléicoles, nucicoles, viticoles. Echéance du 1er novembre 2014.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans le Rhône

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans le Rhône

    Arrêté préfectoral n°2014-323-002 fixant, pour la période du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015, les indices de fermages terrains et bâtiments d'exploitation et leur variation, l'indice de fermage pour les installations spécifiques pour les activités équestres, le montant des fermages viticoles pour les appellations Côte Rôtie et Condrieu.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans le Vaucluse

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 dans le Vaucluse

    Arrêté préfectoral n°2014-300-0004 constant l'indice des fermages et sa variation et portant fixation des cours moyens des denrées retenues entre le 1er octobre 2014 et le 30 septembre 2015.

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 en Ardèche

    Fermages : Cours moyen des denrées retenus en 2014/2015 en Ardèche

    Arrêté préfectoral n° 2014- 275 - 0007 constatant l'indice des fermages et sa variation et portant fixation des cours moyens des denrées retenues (viticulture, arboriculture) dont les échéances sont comprises entre le 1er octobre 2014 et le 30 septembre 2015.

    Prix des terres viticoles 2013

    Prix des terres viticoles 2013

    Arrêté du 17 juillet 2014 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2013. Publié au Journal officiel le 28 août 2014.

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans la Drôme

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans la Drôme

    Arrêté préfectoral n° 2013- 347 - 0008 fixant le cours moyen des denrées servant de base au calcul des loyers des terres portant des cultures permanentes arboricoles, oléicoles, nucicoles, viticoles. Echéance du 1er novembre 2013.

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 en Ardèche

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 en Ardèche

    Arrêté préfectoral n° 2013- 280 - 0004 constatant l'indice des fermages et sa variation et portant fixation des cours moyens des denrées retenues (viticulture, arboriculture) dont les échéances sont comprises entre le 1er octobre 2013 et le 30 septembre 2014.

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans le Vaucluse

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans le Vaucluse

    Arrêté préfectoral n°2013-294-0007 constant l'indice des fermages et sa variation et portant fixation des cours moyens des denrées retenues entre le 1er octobre 2013 et le 30 septembre 2014.

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans le Rhône

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans le Rhône

    Arrêté préfectoral n°2013-319-0014 fixant, pour la période du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2014, les indices de fermages terrains et bâtiments d'exploitation et leur variation, l'indice de fermage pour les installations spécifiques pour les activités équestres, le montant des fermages viticoles pour les appellations Côte Rôtie et Condrieu.

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans la Loire

    Fermages : Cours moyens des denrées retenus en 2013/2014 dans la Loire

    Arrêté préfectoral n°DT 13-940 fixant les modalités de calcul des loyers des terres nues, des terrains complantés en vigne ou en arbres fruitiers, des bâtiments d'exploitation et d'habitation et constatant la valeur des fermages à compter du 1er octobre 2013.

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