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    Les lieux-dits

    Les lieux-dits

    L’utilisation des lieux-dits à titre de nom de cuvée est possible mais restreinte à certaines conditions cumulatives. Il convient de respecter ses conditions sans quoi il est impossible de recourir à l’utilisation d’un lieu-dit.

    Tableau des revendications, replis et déclassements

    Tableau des revendications, replis et déclassements

    Consultez le tableau des dénominations susceptibles d'être revendiquées (ou dans lesquelles la commercialisation est possible) en cas de renonciation à produire, repli ou déclassement d'une AOC des Côtes du Rhône (CDR régional, CDR Villages et Crus).

    Indice des prix 2022-2023

    Indice des prix 2022-2023

    Retrouvez ici les arrêtés départementaux pour le calcul des fermages.

    VCI, VSI, mode d'emploi de ces réserves individuelles

    VCI, VSI, mode d'emploi de ces réserves individuelles

    VSI et VCI sont deux systèmes de réserve individuelle. Ils permettent de régulariser les volumes et les rendements selon des modalités définies par décrets. Mode d’emploi.

    Bien préparer son départ à la retraite

    Bien préparer son départ à la retraite

    La retraite n’est jamais attribuée automatiquement, vous devez en faire la demande. Plus tôt vous y penserez, mieux vous la préparerez. Voici comment anticiper.

    Prix des terres en 2021

    Prix des terres en 2021

    Décision du 5 août 2022 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2021. Publié au JORF du 7 août 2022.

    Fermage : les erreurs qui coûtent cher
    Photo : C. Grilhé

    Fermage : les erreurs qui coûtent cher

    Les contrats de baux ruraux doivent être écrits, pour prouver la date de début, le prix à payer, l’état de la parcelle...

    Indice des prix 2021-2022

    Indice des prix 2021-2022

    Fermages : retrouvez ici l'indice national et les arrêtés préfectoraux.

    Réglementation du VCI

    Réglementation du VCI

    Retrouvez ici l'ensemble des arrêtés et articles réglementaires de référence.

    Guide explicatif du VCI

    Guide explicatif du VCI

    Document rédigé par l'INAO, de 13 pages, en date de novembre 2018.

    Réglementation des baux ruraux dans le Rhône pour l'appellation Côte Rôtie

    Réglementation des baux ruraux dans le Rhône pour l'appellation Côte Rôtie

    Arrêté préfectoral du 9 juin 1997 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de vignes situées en zone d'appellation Côte Rôtie, dans le département du Rhône.

    Réglementation des baux ruraux dans le Rhône pour l'appellation Condrieu

    Réglementation des baux ruraux dans le Rhône pour l'appellation Condrieu

    Arrêté préfectoral du 6 novembre 2008 sur les règles d'application du statut du fermage, pour les locations de terrains et vignes situés en zone d'appellation Condrieu, dans le département du Rhône.

    Prix des terres en 2020

    Prix des terres en 2020

    Décision du 8 octobre 2021 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2020. Publié au JORF du 9 novembre 2021.

    Précisions sur les distances de sécurité (ZNT)

    Précisions sur les distances de sécurité (ZNT)

    Depuis le 1er janvier 2020, des distances de sécurité ou "Zones de non traitement" sont mises en place en viticulture lors des traitements. Explications sur leur mise en oeuvre.

    Indice des prix 2020-2021

    Indice des prix 2020-2021

    Les arrêtés départementaux sont à télécharger : liens en bas de l'article.

    Prix des terres en 2019

    Prix des terres en 2019

    Décision du 28 septembre 2020 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles (terres labourables, prairies et vignes) en 2019. Publié au Journal officiel le 3 octobre 2020. Les vignes sont dans le tableau 4, en page 21 (sur un total de 26 pages).

    Tendances des prix des vignes dans le Vaucluse en 2019

    Tendances des prix des vignes dans le Vaucluse en 2019

    La Safer Provence Alpes Côte d'Azur a réalisé un tableau reprenant les tendances des prix des vignes et terres (libres) dans le Vaucluse en 2019.

    Livret d'accueil des vendangeurs

    Livret d'accueil des vendangeurs

    Ce livret a été réalisé par le Service Santé Sécurité au Travail de la MSA. Il permet de rappeler les principales consignes aux saisonniers pour effectuer les vendanges en toute sécurité.

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